LE DELICE DES 4 PATTES

SACPA, SAS

Présentation de la marque LE DELICE DES 4 PATTES

Déposée le 22 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SACPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LE DELICE DES 4 PATTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SACPA domicilié(e) Domaine de Rabat - 47700 - PINDERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SACPA, Mme. Cécile HENNEQUIN domicilié(e) Domaine de Rabat - 47700 - PINDERES - France.

La marque LE DELICE DES 4 PATTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3883995.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DELICE DES 4 PATTES est expirée depuis le 22 décembre 2021.

SACPA a également déposé les autres marques suivantes : PIGEONS CONTROLE UNE MARQUE DU GROUPE SACPA-CHENIL SERVICE , GROUPE SACPA - CHENIL SERVICE LES EXPERTS DES PROBLEMATIQUES ANIMALES AU SERVICE DES USAGERS. , le Confort des 4 pattes , GLOBAL Toutou SERVICES , L'ATELIER ANIMALIER , MASSILIA Services Environnement , LE BONHEUR DES 4 PATTES , RESPA RESEAU D EXPERTS AU SERVICE DES POLITIQUES DE L ANIMAL , le Bonheur des 4 pattes , SACPA SOCIETE D ASSISTANCE POUR LE CONTROLE DES POPULATIONS ANIMALES